Couverture perte de commission


  • Date: 30/10/2013

L’assurance perte de commission est une essentielle pour les courtiers maritimes, dans la même façon que les assurances pertes d’exploitation et profits sont pour d’autres compagnies. Les pertes causées, par exemple, par le naufrage d’un navire affrété à long terme pourraient réduire considérablement les revenus d’un courtier d’affretèment maritime.

L’ITIC offre deux types de couvertures pour la perte de commissions. La plus simple couvre la perte de commissions suivant la résiliation d’une charte-partie en cas de perte totale ou réputée totale d’un navire. La couverture plus complète couvre la perte de commissions causée par une charte-partie annulée en raison de nombreux risques maritimes, tels que: gros temps, feu, piraterie, collision, panne de moteur et faute de négligence de la part du capitaine ou de l’équipage. Cette couverture est proposée soit dans une déclaration individuelle de charte, vente ou achat, soit dans une couverture annuelle plus courante prévoyant tous les types d’options d’affrètements conclus sur toute une année. Dans le dernier cas, il n’est pas nécessaire de faire d’autres déclarations individuelles car toutes les options d’affrètements qui se situent dans la limite de responsabilité, sont automatiquement couvertes.

Assurance perte totale de commission

Le courtier maritime ayant fixé le navire M.V. MSC NAPOLI pour un affrètement à temps, perdit son droit à la commission lorsque le navire fut victime du célèbre naufrage sur la côte sud du R.U et déclaré perte réputée totale. Le courtier maritime assura sa commission auprès de l’ITIC et le Club paya 500.000 dollars US au courtier, l’équivalent du restant de la commission qu’il allait toucher pendant le reste de la période d’affrètement. Le courtier maritime reçu sa commission et immédiatement, en prime.

Assurance perte de commissions plus complète

Un ferry était victime de nombreux problèmes sur son itinéraire habituel, dont notamment des pannes de moteur et problèmes de machinerie, et était souvent immobilisé. Les affréteurs décidèrent de placer une clause dans la charte-partie leur permettant de mettre fin à celle-ci en raison de l’indisponibilité répétée du ferry. Le courtier maritime avait prit l’assurance perte totale de commission de l’ITIC et fit ainsi une demande d’indemnité pour le reste de la période pendant laquelle ils auraient dû toucher une commission contre le risque assuré de panne de moteur ou d’équipement. La perte de commission s’éleva à 80.000 dollars US et fut entièrement couverte par l’ITIC.

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